diff --git a/statuts/2018/reglement.rst b/statuts/2018/reglement.rst new file mode 100644 index 0000000..6de3856 --- /dev/null +++ b/statuts/2018/reglement.rst @@ -0,0 +1,205 @@ +================================================================ + Règlement Intérieur de l'Association Francophone Python (AFPY) +================================================================ + +.. Le PDF peut être généré avec Docutils et WeasyPrint +.. rst2html5.py --language=fr --initial-header-level=2 --stylesheet=style.css reglement.rst | weasyprint - reglement.pdf + +.. Voir : https://www.service-public.fr/associations/vosdroits/F1120 + + +Introduction +============ + +Le Règlement Intérieur fixe les modalités d'exécution des Statuts et en précise +certains points. + +Conformément aux statuts, le Règlement Intérieur est modifiable par simple +réunion du Comité Directeur. Il contient donc les éléments susceptibles de +changer fréquemment. + +Tout comme les Statuts et conformément à la règlementation, le Règlement +Intérieur ne s'applique qu'aux membres de l'Association. Les règles +s'appliquant à l'ensemble des participants lors des évènements organisés par +l'Association sont définies dans le Code de Conduite. + +En cas de contradiction entre les Statuts et le Règlement Intérieur, les +statuts prévalent. + + +Siège social +============ + +Le siège social de L'Association est fixé au 2, rue Professeur Zimmermann, +69007 Lyon. + + +Membres de l'Association +======================== + +Campagnes d'adhésion +-------------------- + +L'association organise chaque année civile une campagne d'adhésion à +l'Association. La cotisation est fixée à : + +- 10 € pour les étudiants et les chômeurs, +- 20 € pour les autres personnes. + +Membres de l'Association +------------------------ + +Toute personne ayant cotisé lors d'une campagne d'adhésion est dite membre de +l'Association, hormis : + +- les personnes ne réunissant pas les conditions d'acceptation, +- les personnes démissionnaires, et +- les personnes radiées. + +Conditions d'acceptation +------------------------ + +.. TODO. Voir Article 3. + +Démission et radiation +---------------------- + +La qualité de membre de l'Association se perd par la démission ou la radiation. + +La démission doit être adressée aux membres du Comité Directeur et est +effective immédiatement. Un membre démissionnaire peut devenir à nouveau membre +par simple cotisation lors d'une campagne d'adhésion ultérieure à celle en +cours lors de la démission. + +La radiation est prononcée lors d'une réunion du Comité Directeur, à la +majorité absolue des membres du Comité Directeur. + +Les motifs de radiation sont : + +- le non respect des Statuts ou du Règlement Intérieur ; +- le non respect du Code de Conduite lors d'un évènement organisé par + l'Association ; +- le non respect du Code de Conduite lors des communications faites au nom de + l'Association ; +- le non paiement de la cotisation à la campagne d'adhésion de l'année civile + en cours. + +**Ceci implique le fait que les membres de l'année précédente restent membres +jusqu'à ce que le Comité Directeur décide de radier les personnes qui ne sont +pas à jour de cotisations. Le Comité Directeur peut décider en intelligence +d'effectuer cette radiation une fois par an, le jour de la convocation de +l'Assemblée Générale, en prenant soin d'avertir au préalable les membres qu'une +nouvelle campagne d'adhésion est en cours.** + +Une personne radiée par non paiement de la cotisation peut devenir à nouveau +membre par simple cotisation à la campagne d'adhésion en cours. + +Une personne radiée pour un autre motif peut devenir à nouveau membre sous deux +conditions : +- cotiser lors d'une campagne d'adhésion ultérieure à celle de l'année où elle + a été radiée, et +- avoir obtenu l'accord préalable lors d'une réunion du Comité Directeur, à la + majorité absolue des membres du Comité Directeur. + +Sanctions disciplinaires +------------------------ + +Des sanctions disciplinaires peuvent être prononcées à l'encontre d'un membre +de l'Association lors d'une réunion du Comité Directeur, à la majorité absolue +des membres du Comité Directeur. + +Les sanctions prononcées peuvent être : + +- un avertissement, +- un blâme, +- une pénalité pécuniaire, +- une suspension temporaire de la qualité de membre de l'Association. + +Dons +---- + +L'Association accepte les dons des personnes physiques et morales. Les dons +n'ouvrent pas de droits particuliers aux donateurs. La liste des donateurs +n'est pas publique. + + +Bureau +====== + +Composition +----------- + +Le Bureau est composé : + +- d'un Président, +- d'un Secrétaire, et +- d'un Trésorier. + +Si le Comité Directeur en voit l'utilité, le Bureau peut être complété : + +- d'un Vice-Président, +- d'un Vice-Secrétaire, et +- d'un Vice-Trésorier. + +Chaque personne ne peut exercer qu'un mandat de membre du Bureau à la fois. + +Attributions +------------ + +Le Président de l'Association préside les Assemblées Générales, le Comité +Directeur et le Bureau. Il ordonnance les dépenses. Il représente l'Association +dans tous les actes de la vie civile et devant les tribunaux. + +Le Président peut déléguer au Secrétaire et au Vice-Secrétaire les tâches +suivantes : + +- l'organisation et la rédaction des comptes-rendus des l'Assemblées + Générales, +- l'organisation et la rédaction des comptes-rendus des réunions du Comité + Directeur, et +- les déclarations de Statuts en préfecture. + +Le Président peut déléguer au Trésorier et au Vice-Trésorier les tâches +suivantes : + +- le choix des dépenses et remboursements, +- la réalisation des budgets, +- la tenue des comptes, et +- la gestion des comptes bancaires et la correspondance avec les banques. + +Le Président peut déléguer au Vice-Président l'ensemble des tâches dont il est +redevable vis-à-vis de l'Association. + +Aucune action menée par l'un des membres du Bureau sur délégation du Président +ne doit se faire avec l'intention d'être cachée au Président. En cas de +désaccord entre le Président et l'un des membres du Bureau concernant une tâche +déléguée, le Président est responsable de la décision finale. + +La représentation de l'Association en justice ne peut être assurée, à défaut du +Président, que par un mandataire agissant en vertu d'une délégation validée à +la majorité absolue du Comité Directeur. + +Budget +====== + +Exercices comptables +-------------------- + +Les exercices comptables de l'Association sont fixés sur les années civiles, du +1\ :sup:`er` janvier au 31 décembre. + +Dépenses et remboursements +-------------------------- + +Les dépenses réellement engagées par les membres de l'Association au titre de +l'Association pourront être remboursées, avec accord préalable du Président, +sur présentation de justificatifs. + +Dans le cas de l'utilisation d'un véhicule personnel, une indemnisation sera +calculée en fonction du nombre de kilomètres réellement parcourus pour se +rendre sur le lieu de mission et retour, ainsi que de sa puissance fiscale. Le barème +utilisé sera celui de l'administration fiscale de l'année d'exercice en +cours. Aucune facture de carburant ne sera remboursée. Les frais annexes à +l'utilisation du véhicule personnel pourront être remboursés (stationnement, +péages). Les frais d'hébergement, repas, titres de transport, etc., seront +remboursés sur présentation de factures. diff --git a/statuts/2018/statuts.rst b/statuts/2018/statuts.rst new file mode 100644 index 0000000..150ab82 --- /dev/null +++ b/statuts/2018/statuts.rst @@ -0,0 +1,306 @@ +==================================================== + Statuts de l'Association Francophone Python (AFPY) +==================================================== + +.. Le PDF peut être généré avec Docutils et WeasyPrint +.. rst2html5.py --language=fr --initial-header-level=2 --stylesheet=style.css statuts.rst | weasyprint - statuts.pdf + +.. Voir : https://www.service-public.fr/associations/vosdroits/F1120 + + +Titre I : But et composition +============================ + +Article 1 +--------- + +L'association dite « Association Francophone Python (AFPY) », fondée le 11 +décembre 2004 sous le régime de la loi du 1\ :sup:`er` juillet 1901 a pour but la +vulgarisation auprès d'un public francophone du langage de programmation Python +et de ses applications. + +Sa durée est illimitée. + +Le siège social est fixé par le Règlement Intérieur. + +Article 2 +--------- + +L'Association Francophone Python (AFPY) se compose d'un groupement de personnes +physiques. + +Article 3 +--------- + +L'affiliation à l'Association ne peut être refusée à une personne physique que si elle +ne satisfait pas aux conditions prévues par le Règlement Intérieur ou si cette +affiliation n'est pas compatible avec les présents Statuts. + +L'affiliation ne peut être refusée à une personne sur les critères de liberté +de conscience ou sur une discrimination quelconque. + +Article 4 +--------- + +Les membres individuels de l'Association contribuent à son fonctionnement +par le paiement d'une cotisation dont le montant et les modalités de versement +sont fixés par l'Assemblée Générale et définis au Règlement Intérieur. + +Article 5 +--------- + +La qualité de membre de l'Association se perd par la démission ou la radiation. + +La radiation ne peut être prononcée par le Comité Directeur que pour +non-paiement des cotisations ou pour tout motif grave, dans les conditions +décrites par le Règlement Intérieur. + +Article 6 +--------- + +Les sanctions disciplinaires applicables aux membres de l'Association sont +fixées par le Règlement Intérieur. Elles sont prononcées par le Comité +Directeur dans les conditions et les limites fixées par le Règlement Intérieur. + +Tout membre de l'Association qui fait l'objet d'une procédure disciplinaire +doit être mise à même de préparer sa défense et doit être convoquée devant le +Comité Directeur. Il peut se faire assister par le défenseur de son choix. + +Article 7 +--------- + +Les moyens d'action de l'association peuvent être en particulier : + +- L'animation et le développement d'un point ressource francophone sous la + forme d'un portail Internet, entre autres, un forum, des actualités et de la + documentation technique. +- L'organisation annuelle d'un événement comprenant des démonstrations, + conférences, tables rondes… programmées sur une ou plusieurs journées. +- La création par région d'un groupement d'utilisateurs, pouvant mettre en + œuvre des actions de vulgarisation au niveau local. +- Le soutien à des événements liés au langage Python organisés par des tiers. + + +Titre II : L'Assemblée Générale +=============================== + +Article 8 +--------- + +L'Assemblée Générale se compose des membres de l'Association. + +La liste des membres de l'Association prise en compte pour l'Assemblée Générale +est celle officiellement arrêtée 15 (quinze) jours avant la tenue de +l'Assemblée Générale. + +Peut assister à l'Assemblée Générale, avec voix consultative, toute personne +ayant reçu l'accord de l'un des membres du Bureau. + +Article 9 +--------- + +L'Assemblée Générale est convoquée par le Président de l'Association au moins +15 (quinze) jours avant la date fixée. Elle se réunit au moins une fois par an +à la date fixée par le Président ; en outre, elle se réunit chaque fois que sa +convocation est demandée par le tiers des membres du Comité Directeur ou par le +tiers des membres de l'Association. + +L'ordre du jour est fixé par le Président. Ne devront être traités, lors de +l'Assemblée Générale, que les points mis à l'ordre du jour. + +L'Assemblée Générale définit, oriente et contrôle la politique générale de +l'Association. Elle entend chaque année les rapports sur la gestion du Comité +Directeur et sur la situation morale et financière de l'Association, elle +approuve les comptes de l'exercice clos et, le cas échéant, vote le budget. + +L'Assemblée Générale est seule compétente pour se prononcer sur les +acquisitions, les échanges, les aliénations et les locations de biens +immobiliers. Elle décide seule de la constitution d'hypothèques et des +emprunts. + +L'ordre du jour de l'Assemblée Générale est communiquée aux membres de +l'Assemblée au moins 15 (quinze) jours avant la date de l'Assemblée Générale. + + +Titre III : Comité Directeur +============================ + +Article 10 +---------- + +L'Association est administrée par un Comité Directeur de 9 (neuf) membres, qui +exercent l'ensemble des attributions que les présents Statuts n'attribuent pas +à l'Assemblée Générale ou à un autre organe de l'Association. + +Article 11 +---------- + +Au moins un tiers des membres du Comité Directeur sont renouvelés chaque année +au scrutin public par l'Assemblée Générale. Ils sont rééligibles. + +Le nombre de membres renouvelés est égal au tiers des membres du Comité +Directeur pour l'année en cours, arrondi à la valeur inférieure, avec un +minimum égal au nombre des démissionnaires. + +Les membres renouvelées nos démissionnaires sont ceux dont la dernière élection +au Comité Directeur est la plus ancienne. En cas d'égalité de la date +d'élection, on renouvellera alors celui ou ceux dont l'adhésion à l'Association +est la plus récente. + +Article 12 +---------- + +L'Assemblée Générale peut mettre fin au mandat du Comité Directeur avant son +terme normal par un vote intervenant dans les conditions ci-après : + +- L'Assemblée Générale doit avoir été convoquée à cet effet à la demande du + tiers des membres de l'Association. +- Les deux tiers des membres de l'Association doivent être présents ou + représentés. Si ce n'est pas le cas, une seconde Assemblée Générale sera + convoquée sous quinzaine et délibérera quel que soit le nombre des présents. +- La révocation du Comité Directeur doit être votée à la majorité absolue des + suffrages exprimés et des bulletins blancs. + +Article 13 +---------- + +Le Comité Directeur se réunit au moins 3 (trois) fois par an. Il est convoqué +par le Président de l'Association. + +La date de la réunion est communiquée aux membres du Comité Directeur au moins +7 (sept) jours avant la date de l'Assemblée Générale. + +Cette réunion peut se tenir physiquement ou par voie électronique. + +Les personnes qui ne sont pas membres du Comité Directeur peuvent assister aux +séances avec voix consultative s'ils y sont autorisés par le Président. + +Article 14 +---------- + +Les membres du Comité Directeur ne peuvent recevoir aucune rétribution à raison +des fonctions qui leur sont confiées. + + +Titre IV : Bureau +================= + +Article 15 +---------- + +Le Président est choisi parmi les membres du Comité Directeur sur proposition +du Comité Directeur. Il est élu par l'Assemblée Générale au scrutin public, à +la majorité absolue des suffrages valablement exprimés et des bulletins +blancs. Son mandat prend fin à l'Assemblée Générale ordinaire suivante. + +Article 16 +---------- + +Après l'élection du Président par l'Assemblée Générale, le Comité Directeur +élit en son sein, au scrutin public, un Bureau dont la composition est fixée +par le Règlement Intérieur. Le mandat du Bureau prend fin avec celui de +Président. + +Pour les élections du bureau, les délibérations du Comité Directeur ne sont +valables que si le tiers, au moins, de ses membres est présent ou +représenté. En cas d'égalité des voix, celle du Président est prépondérante. + +Article 17 +---------- + +Le Président de l'Association préside les Assemblées Générales, le Comité +Directeur et le Bureau. Il ordonnance les dépenses. Il représente l'Association +dans tous les actes de la vie civile et devant les tribunaux. + +Le Président peut déléguer certaines de ses attributions dans les conditions +fixées par le Règlement Intérieur. Toutefois, la représentation de +l'Association en justice ne peut être assurée, à défaut du Président, que par +un mandataire agissant en vertu d'une délégation validée à la majorité absolue +du Comité Directeur. + +Article 18 +---------- + +En cas d'absence manifeste et simultanée du Président et du Vice-Président s'il +en existe un, les fonctions de Président seront tenues par un membre du Comité +Directeur élu au scrutin public par les membres du Comité Directeur. + +Dès sa première réunion suivant l'absence, et après avoir, le cas échéant, +complété le Comité Directeur, l'Assemblée Générale élit un nouveau Président. + + +Titre V : Dotations et ressources +================================= + +Article 19 +---------- + +Les ressources annuelles de l'Association comprennent : + +- le revenu de ses biens, +- les cotisations, souscription et donation de ses membres, +- le produit de ses manifestations, +- les subventions de l'État, des collectivités territoriales et des + établissements publics, +- le produit des rétributions perçues pour services rendus. + +Article 20 +---------- + +La comptabilité est tenue conformément aux lois et règlements en vigueur. Cette +comptabilité des recettes et des dépenses permet de justifier l'emploi de +fonds. + +Toute personne membre de l'Association peut avoir accès sur simple demande aux +justificatifs de cette comptabilité. + + +Titre VI : Modifications et dissolution +======================================= + +Article 21 +---------- + +Les status peuvent être modifiés par l'Assemblée Générale sur proposition du +Comité Directeur ou sur proposition du dixième des membres de l'Association. + +Dans l'un et l'autre cas, la convocation, accompagnée d'un ordre du jour +mentionnant les propositions de modification, est adressée aux membres de +l'Association au moins 30 (trente) jours avant la date fixée pour la réunion de +l'Assemblée Générale. + +Les Statuts peuvent être modifiés à la majorité des deux tiers des membres de +l'Association présents à l'Assemblée Générale. + +Article 22 +---------- + +Le Règlement Intérieur, fixant les modalités d'exécution des Statuts, peut être +modifié en réunion du Comité Directeur, à la majorité absolue des membres du +Comité Directeur. + +Article 23 +---------- + +Le Code de Conduite, définissant les règles s'appliquant lors des évènements +organisés par l'Association, peut être modifié en réunion du Comité Directeur, +à la majorité absolue des membres du Comité Directeur. + +Article 24 +---------- + +L'Assemblée Générale ne peut prononcer la dissolution de l'Association que si +elle est convoquée spécialement à cet effet. + +L'Association peut être dissoute à la majorité des deux tiers des membres de +l'Association présents à l'Assemblée Générale. + +En cas de dissolution, l'Assemblée Générale désigne un ou plusieurs +commissaires chargés de la liquidation des biens de l'Association. + +Article 25 +---------- + +Le Président de l'Association fait connaître dans les trois mois à la +préfecture du département ou à la sous-préfecture de l'arrondissement où elle a +son siège tous les changements intervenus dans la direction de l'Association. diff --git a/statuts/2018/style.css b/statuts/2018/style.css new file mode 100644 index 0000000..ea942b2 --- /dev/null +++ b/statuts/2018/style.css @@ -0,0 +1,63 @@ +@page { + margin: 3cm; + + @bottom-left { + content: string(title); + font-size: 0.8em; + } + @bottom-right { + content: counter(page) ' / ' counter(pages); + font-size: 0.8em; + } +} + +body { + font-family: serif; + hyphens: auto; + hyphenate-limit-chars: 3 3 7; + line-height: 1.4; +} + +sup { + font-size: 0.7em; +} + +p { + text-align: justify; +} + +li p { + margin: 0; + text-align: left; +} + +h1 { + bookmark-level: none; + font-size: 1.4em; + margin-top: 10em; + string-set: title content(text); + text-align: center; +} + +h2 { + break-before: page; + bookmark-level: 1; + font-size: 1.4em; +} + +h3 { + font-size: 1em; +} + +.admonition-title { + display: none; +} + +.note p { + bookmark-level: 2; + font-size: 1.4em; +} + +.line-block { + margin: 5em 0 2em 50%; +}