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Title: Mentions légales
Slug: mentions-legales
Status: hidden
Summary: Mentions Légales
###### Lexique :
LOREM ELSASS IPSUM MITT PICON BIÈRE MUNSTER DU FTOMI! PONCHOUR BISAME.
- **Utilisateur** : Internaute se connectant, utilisant le site «`pro[zind]`».
- **Informations personnelles** : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
FLAMMEKUECHE DE KNÈKES SEPPELE GAL! A HOPLA GEBURTSTÀG, ALLES FRAÜ CHULIA ROBERTS ODER KNÄCKES DÛÛ BLOTTKOPF.
### 1. Présentation du site.
KOUGLOPF ECH ÌCH WURSCHT GUEUT MITT SCHNECK JETZ A SCHISS MANNELE, KNÈKES SAUCISSE DE NIEDERHAUSBERGEN OF FILL MAULS SCHÉNI FLEISCHWURCHT SCHNAPS DE EME GAL NÜDLE BLOTTKOPF, DE CHULIEN ROGER HOP PFOURTZ! BETT MER ECH SCHPECK UN SALAMI SCHMUTZ. GAL!
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site «`pro[zind]`» l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
NOCH BREDELE SCHISSABIBALA, YEUH E SCHMUTZ. E GEWURTZTRAMINER DOCH CAROLA SCHNECK, SCHMUTZ A RIESLING DE CHAMBON EME RUCKSACK ROGER DÛ HOPLA GEISS, JETZ CHORCHETTE DE SCHARRARBERGHEIM.
- **Propriétaire** : Frédéric Zind Rhônalpie France
- **Créateur** : [Frédéric Zind](https://free_zed.gitlab.io)
- **Responsable publication** : Frédéric Zind `contactme [at] zind.fr`
- Le responsable publication est une personne physique.
- **Webmaster** : Frédéric Zind `contactme [at] zind.fr`
- **Hébergeur** : [Gitlab Inc.](https://gitlab.com/) San Francisco - USA
- **Crédits** :
- Le modèle de mentions légales est offert par `Subdelirium.com` [Modèle de mentions légales](https://www.subdelirium.com/generateur-de-mentions-legales/)
- Le _Favicon_ est une une création de : [eeme158 team](https://commons.wikimedia.org/wiki/File:FileZilla_logo.svg) (uploaded by botg) [GPL](http://www.gnu.org/licenses/gpl.html), via Wikimedia Commons
- Le site est généré avec [Pelican](http://getpelican.com/)
- Le thème dérivé du travail de [Smashing Magazine](https://www.smashingmagazine.com/2009/08/designing-a-html-5-layout-from-scratch/)
BIBBELESKAAS JETZ ROSSBOLLA SECH CHOUCROUTE UN SCHWANZ GEBURTSTÀG, CHINETTE DÛ, ÌCH BIER DEPPFELE SCHIESSER.
### 2. Conditions générales dutilisation du site et des services proposés.
lorem elsass ipsum mitt picon bière munster du ftomi! ponchour bisame. Flammekueche de knèkes seppele gal! a hopla geburtstàg, alles fraü chulia roberts oder knäckes dûû blottkopf. Kouglopf ech ìch wurscht gueut mitt schneck jetz a schiss mannele, knèkes saucisse de niederhausbergen of fill mauls schéni fleischwurcht schnaps de eme gal nüdle blottkopf, de chulien roger hop pfourtz! bett mer ech schpeck un salami schmutz. gal! Noch bredele schissabibala, yeuh e schmutz. e gewurtztraminer doch carola schneck, schmutz a riesling de chambon eme rucksack roger dû hopla geiss, jetz chorchette de scharrarbergheim. bibbeleskaas jetz rossbolla sech choucroute un schwanz geburtstàg, chinette dû, ìch bier deppfele schiesser.
Lutilisation du site «`pro[zind]`» implique lacceptation pleine et entière des conditions générales dutilisation ci-après décrites. Ces conditions dutilisation sont susceptibles dêtre modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site «`pro[zind]`» sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Frédéric Zind, qui sefforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de lintervention.
Le site «`pro[zind]`» est mis à jour régulièrement par Frédéric Zind. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles simposent néanmoins à lutilisateur qui est invité à sy référer le plus souvent possible afin den prendre connaissance.
### 3. Description des services fournis.
Frédéric Zind sefforce de fournir sur le site «`pro[zind]`» des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, quelles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site «`pro[zind]`» sont données à titre indicatif, et sont susceptibles dévoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site «`pro[zind]`» ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
### 4. Limitations contractuelles sur les données techniques.
Le site n'utilise pas la technologie JavaScript.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à lutilisation du site. De plus, lutilisateur du site sengage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour
### 5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Frédéric Zind est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits dusage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est soumise au respect de la licence [Copyleft CC-BY-SA](https://creativecommons.org/licenses/by-sa/2.0/deed.fr "Licence du contenu").
Toute exploitation non autorisée du site ou de lun quelconque des éléments quil contient sera considérée comme constitutive dune contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
### 6. Limitations de responsabilité.
Frédéric Zind ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de lutilisateur, lors de laccès au site «`pro[zind]`», et résultant soit de lutilisation dun matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de lapparition dun bug ou dune incompatibilité.
Frédéric Zind ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple quune perte de marché ou perte dune chance) consécutifs à lutilisation du site «`pro[zind]`».
Aucun espaces interactif n'est proposé aux utilisateurs.
### 7. Gestion des données personnelles.
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Frédéric Zind ne collecte **aucune information personnelle** relatives à l'utilisateur par le site «`pro[zind]`» et par conséquent le site n'est pas déclaré à la CNIL.
### 8. Liens hypertextes et cookies.
Le site «`pro[zind]`» contient un certain nombre de liens hypertextes vers dautres sites, mis en place avec lautorisation de Frédéric Zind. Cependant, Frédéric Zind na pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et nassumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site «`pro[zind]`» **ninstalle pas de cookie** sur lordinateur de lutilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas lidentification de lutilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation dun ordinateur sur un site.
Le refus dinstallation dun cookie est une pratique encouragée par Frédéric Zind, le cas échéant, il vous encourage à les supprimer une fois votre navigation terminée sur un site.
### 9. Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec lutilisation du site «`pro[zind]`» est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lyon.
### 10. Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.